Politique de droits d'auteur

Il incombe à l’auteur de vérifier si le matériel présenté est soumis aux droits d'auteur ou de propriété ( par exemple : figures, tableaux, photographies, illustrations, littérature commerciale et données). L'auteur devra obtenir l'autorisation de reproduire ces éléments et les inclure dans sa soumission finale.

Notre politique de copyright exige de demander à tous les contributeurs de transférer gratuitement le droit d'auteur de leur contribution à l’éditeur de la revue. Il existe deux raisons à cela :

• la propriété du droit d'auteur par le propriétaire de la revue facilite la protection internationale contre la violation du droit d'auteur, la diffamation ou le plagiat ;
• elle garantit également que les demandes de tiers visant à réimprimer ou de reproduire une contribution, en tout ou partie, sous forme imprimée ou électronique, seront traitées efficacement, conformément à notre politique générale, qui encourage la diffusion des connaissances dans le cadre du droit d'auteur.

Conformément au droit français, l'auteur conserve les « droits moraux » liés à l'article :

• ainsi le « droit d'auteur » est-il considéré comme le droit de l'auteur à ce que son nom soit associé à chaque publication et exploitation de l'article ;
• quant au « droit à l'intégrité », il peut être revendiqué par l'auteur s'il constate que son travail a été déformé (découpe, remontage ...).

Droits d'auteur après publication

Conformément à la législation française (loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et littéraire), aucune partie des articles de le revue ne peut être reproduite sous quelques formes ou par quelques moyens que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable des Editions ESKA.