La propriété inteLLectueLLe et Les robots

Résumé

Ce thème fait partie de la question plus générale de l’adaptation du droit, et en
particulier du droit de la propriété intellectuelle, aux évolutions technologiques.
La relation que les robots entretiennent avec la propriété intellectuelle présente
deux facettes. D’un côté, les robots peuvent être considérés en tant qu’objet de
propriété intellectuelle. Un robot chirurgical, par exemple, est brevetable comme
toute nouvelle machine. Un droit d’auteur peut être revendiqué sur son aspect
extérieur s’il est original. Les données qu’il mémorise constituent une base de
données également protégeable par la propriété intellectuelle. Mais, d’un autre
côté, et c’est l’aspect le plus intéressant du sujet, se pose la question de
l’accession des objets créés par le robot à la protection par le droit d’auteur ou
par le droit des brevets. En effet, du fait des progrès de l’intelligence artificielle,
les robots deviennent de plus en plus autonomes. Un objet créé par un robot, sans
intervention humaine, est-il une œuvre de l’esprit couverte par le droit d’auteur ?
Une invention réalisée par une machine autonome est-elle brevetable ? Dans ce
cas qui sera désigné comme étant le titulaire des droits de propriété
intellectuelle ? Ce sont ces questions que cet article se propose d’explorer