LA TÉLÉCONSULTATION, LA COVID-19 ET APRÈS ?

Auteurs

  • Pierre RUMEAU GRADES GIP e.santé Occitanie, 10, rue des 36 ponts, 31400 Toulouse; Chaire UNESCO, Éthique, Science et Société, Université Fédérale de Toulouse (UFT), Toulouse, France
  • Gauthier CHASSANG CERPOP, Université de Toulouse, Inserm, UPS, UMR 1295, Toulouse, France; Chaire UNESCO, Éthique, Science et Société, Université Fédérale de Toulouse (UFT), Toulouse, France; Plateforme Éthique et Biosciences (Genotoul Societal), GIS Genotoul, Toulouse, France

Mots-clés:

téléconsulation, Covid-19, éthique, pratique télémédicale, France.

Résumé

Lors de la survenue de la pandémie de la Covid-19, la médecine et la société française étaient réceptives à la mise en place de la téléconsultation (TLC) comme une pratique médicale courante. Dans cet article, nous revoyons rapidement l’évolution historique et la maturation des moyens techniques liés à la pratique télémédicale dont fait partie la TLC. Nous présentons le choix français
de mettre en place, depuis la loi relative à l’assurance maladie en 2004 et la loi HPST en 2009, un cadre législatif et règlementaire spécifique à la télémédecine (TLM), en complément du droit médical commun et évoquons l’effet de ce cadre sur les pratiques de consultations médicales. Après une présentation rapide des particularités de la Covid-19 et de la mise en place
de la réponse politique apportée, nous présentons les évolutions ad hoc de la règlementation sur la TLC et de la pratique, en particulier au regard des deux premières vagues épidémiques de 2020 en France. Enfin, nous présentons quelques questionnements qui, bien que concernant d’abord la TLC, nous semble s’étendre largement à la conception même de la santé publique et à des choix de société y étant associés.

Bibliographies de l'auteur

Pierre RUMEAU, GRADES GIP e.santé Occitanie, 10, rue des 36 ponts, 31400 Toulouse; Chaire UNESCO, Éthique, Science et Société, Université Fédérale de Toulouse (UFT), Toulouse, France

Médecin, Expert Médical

Gauthier CHASSANG, CERPOP, Université de Toulouse, Inserm, UPS, UMR 1295, Toulouse, France; Chaire UNESCO, Éthique, Science et Société, Université Fédérale de Toulouse (UFT), Toulouse, France; Plateforme Éthique et Biosciences (Genotoul Societal), GIS Genotoul, Toulouse, France

Juriste

Publiée

2025-06-06