Politique de droits d'auteur

Il incombe à l’auteur de vérifier si le matériel présenté est soumis aux droits d'auteur ou de propriété (par exemple : figures, tableaux, photographies, illustrations, littérature commerciale et données). L'auteur devra obtenir l'autorisation de reproduire ces éléments et les inclure dans sa soumission finale.

Notre politique de copyright exige de demander à tous les contributeurs de transférer gratuitement le droit d'auteur de leur contribution à l’éditeur de la revue. Il existe deux raisons à cela :

• la propriété du droit d'auteur par le propriétaire de la revue facilite la protection internationale contre la violation du droit d'auteur, la diffamation ou le plagiat ;
• elle garantit également que les demandes de tiers visant à réimprimer ou de reproduire une contribution, en tout ou partie, sous forme imprimée ou électronique, seront traitées efficacement, conformément à notre politique générale, qui encourage la diffusion des connaissances dans le cadre du droit d'auteur.

Conformément au droit français, l'auteur conserve les « droits moraux » liés à l'article :

• ainsi le « droit d'auteur » est-il considéré comme le droit de l'auteur à ce que son nom soit associé à chaque publication et exploitation de l'article ;
• quant au « droit à l'intégrité », il peut être revendiqué par l'auteur s'il constate que son travail a été déformé (découpe, remontage ...).